Le site www.mda34.org est édité par le GCSMS MDA 34, groupement de coopération sanitaire et médico social, dont le siège social est :
9 rue de la république 34000 Montpellier
Directeur de la publication : Bruno Chichignoud
Administrateur : Mr Frédéric Hoibian
Hébergeur : MDA 34 - ISI - Montpellier
Maintenance technique : Chef de projet TIC de la MDA 34
OBJET ET ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES
Objet : L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Modification : MDA 34 se réserve le droit de modifier à tout moment les conditions générales d’utilisation. Ces modifications entreront en vigueur dès leur mise en ligne et seront opposables dès cet instant à tous les utilisateurs qui sont invités à les consulter de manière régulière pour en avoir connaissance.
DESCRIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site www.mda34.org a pour objet de fournir une information générale sanitaire, sociale, éducative et culturelle aux jeunes adolescents de 11 à 21 ans concernant l’ensemble des activités de la société.
Le GCSMS MDA 34 s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, le GCSMS MDA 34 n’est tenue que d’une simple obligation de moyens concernant les informations mises à disposition. Ces informations ne sont pas exhaustives, elles sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évolution et de modifications depuis leur mise en ligne.
Même si le GCSMS MDA 34 a effectué toutes les démarches pour s’assurer de la fiabilité des informations contenues sur le site, elle ne pourra encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient résulter de l’usage de ces informations.
En conséquence, l’utilisateur qui prend connaissance d’une information sur le site fait son affaire de son utilisation. Il lui appartient notamment de vérifier ou faire vérifier, par tout professionnel de santé de son choix, si l’information ainsi recueillie est adaptée à sa situation personnelle et son état de santé.
RESPONSABILITE
Responsabilité de l’utilisateur : l’utilisateur utilise le site à ses risques et périls. Il est seul responsable de l’utilisation qu’il en fait.
Exclusion de responsabilité de l’éditeur : l’éditeur n’est tenu d’aucune garantie sur le fonctionnement, l’accessibilité, la continuité, la pérennité, la performance, la qualité, l’absence de défaut ou la disponibilité du site et de ses services.
A ce titre, il est précisé que le site www.mda34.org est normalement accessible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7 mais que Le GCSMS MDA 34 peut être amenée à interrompre l’accès à tout ou partie du site, à tout ou partie des utilisateurs, de façon temporaire pour des raisons de maintenance visant le bon fonctionnement du site, sans préavis et sans que cette interruption puisse donner droit à une quelconque indemnisation.
PROPRIETE INTELLECTUELLE
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L’éditeur est libre de cesser à tout moment la publication d’un contenu, sans préavis et sans indemnité pour l’utilisateur concerné.
DONNEES NOMINATIVES
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